Le site https://www.engitechs.com/ est le site officiel de l’entreprise ENGITECHS.
(Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »)
Propriétaire du site
Société ENGITECHS
19 rue des Alouettes
49450 Saint-Macaire-En-Mauges
SIREN : 441 413 671
SIRET (siege) : 44141367100021
Capital : 150 000€
Directeur de la publication : Mr DAVID Eddy
Conception
Ce site a été conçu par la société A3 Web
14 rue de Belgique, ZI les Grands Bois
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438
Hébergeur du site
OVH SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de l’entreprise ENGITECHS ou de tiers ayant autorisé l’association à les utiliser.
l’entreprise ENGITECHS se réserve le droit de modifier à tout moment ce contenu et/ou les mentions légales de son site, si nécessaire.
Responsabilité
L’entreprise ENGITECHS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.
Les informations contenues sur le site ne sont toutefois pas exhaustives, sont données à titre indicatif et sont donc susceptibles d’évoluer à tout moment.
En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à l’entreprise ENGITECHS.
L’entreprise ENGITECHS ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’entreprise ENGITECHS relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les droits diffusion et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) sont réservés à l’’entreprise ENGITECHS.
Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de l’entreprise ENGITECHS.
Pour toute demande relative à une éventuelle utilisation de certains éléments de ce site, merci de contacter : Mr DAVID Eddy par e-mail à l’adresse suivante : info@engitechs.com.
Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.
Droit à l’image
Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de l’entreprise peut solliciter son retrait sur simple demande à Mr DAVID Eddy par e-mail à l’adresse suivante : info@engitechs.com.
Liens Hypertexte d’accès à un site tiers
Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de l’entreprise ENGITECHS ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de l’association.
Une demande de mise en place d’un tel lien peut être adressée à Mr DAVID Eddy par e-mail à l’adresse suivante : info@engitechs.com.
L’entreprise ENGITECHS se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.
Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Des liens « sortant » figurant sur le site de l’entreprise ENGITECHS peuvent permettre à ses utilisateurs d’accéder à d’autres sites internet externes sur lesquels l’entreprise ENGITECHS dispose toutefois d’aucun contrôle.
Elle ne saurait donc être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes.
Cookies
Les utilisateurs sont informés que lors de leurs visites sur ce site, des cookies (éléments ne permettant pas de les identifier mais servant à enregistrer des informations sur leur navigation) peuvent s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation.
Sont alors recueillies de manière automatique des données non nominatives, le plus souvent à usage statistique, concernant la navigation sur le site de l’entreprise ENGITECHS par son utilisateur.
Les utilisateurs sont informés de la présence de ces cookies, de la possibilité qui leurs est offerte de les refuser et du fait que la désactivation des cookies peut techniquement limiter leur accès à tout ou partie du site.
Il est par ailleurs possible de désactiver les cookies en paramétrant son navigateur.
Confidentialité et Protection des Données
(Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », modifiée et le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD)
Lors de l’utilisation du formulaire de contact sur le site internet de l’entreprise ENGITECHS, nous collectons votre nom ainsi que votre adresse e-mail.
Ces données nous étant transmises par vous, la base juridique de leur traitement est donc votre consentement.
Ce traitement de vos données a pour finalité de répondre à votre demande de contact et ainsi vous donner réponse.
Les données collectées sont nécessaires à la finalité de ce traitement.
Elles sont conservées le temps nécessaire à leur exploitation pour rendre le service sollicité.
Sont destinataires de ces données :
- Les services de l’entreprise ENGITECHS selon votre demande.
Ces données ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Toutes les précautions nécessaires à la meilleure préservation possible de la sécurité des données collectées sont prises par l’entreprise ENGITECHS , qui s’engage à signaler tout incident grave impactant la confidentialité des données détenues.
Conformément aux dispositions du RGPD, vous disposez :
- du droit de retirer à tout moment votre consentement.
- d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données,
- d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement qui en est fait,
Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, merci de prendre contact par écrit, accompagné d’un justificatif d’identité, avec Mr DAVID Eddy par e-mail à l’adresse suivante : info@engitechs.com.
Vous est également ouverte la possibilité, dans une situation où vous le jugeriez nécessaire, d’effectuer un signalement auprès de la CNIL.
Tout utilisateur du site https://www.engitechs.com reconnait avoir pris connaissance des mentions légales d’information ci-dessus exposées et les avoir acceptées.